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26032023
Le Conseil de la Métropole de Lyon se tient les 27 et 28 mars. Vous pouvez le suivre en direct sur Youtube :
- lundi 27 mars : 





Aussi pour vous faciliter le suivi des débats nous vous transmettons ci-dessous le déroulé prévisionnel de la séance. Mise à jour : 24/03/2023 à 17h15 

CONSEIL DU 27 MARS 2023 

Journées des 27 et 28 mars 2023 

ORGANISATION DES DEBATS 

- Désignation d'un secrétaire.

- Constatation du quorum. 

- Installation de M. Didier Vullierme dans ses fonctions de Conseiller métropolitain. 

- Communications diverses de M. le Président Bruno Bernard. -

Question orale transmise par le Conseil de développement de la Métropole de Lyon :

5 minutes pour le groupe Métropole en commun, 2 minutes pour le groupe Métropole insoumise résiliente et solidaire, 5 minutes pour le groupe Communiste et républicain, 5 minutes pour le groupe Inventer la Métropole de demain, 3 minutes pour le groupe Synergies Elus et Citoyens, 5 minutes pour le groupe Progressistes et républicains, 3 minutes pour le groupe Socialistes, la gauche sociale et écologique et apparentés, 5 minutes pour le groupe Le Métro Positive 5 minutes pour le groupe Les écologistes - Interventions préalables : 7 minutes pour le groupe La Métropole pour tous, 7 minutes pour le groupe Métropole en commun, 4 minutes pour le groupe Métropole insoumise résiliente et solidaire, 6 minutes pour le groupe Communiste et républicain, 8 minutes pour le groupe Inventer la Métropole de demain, 7 minutes pour le groupe Synergies Elus et Citoyens, 8 minutes pour le groupe Progressistes et républicains, 6 minutes pour le groupe Le Métro Positive, 8 minutes pour le groupe Les écologistes 

- Procédure d’urgence relative au dossier N° 2023-1696 

- Adoption du principe de l’examen en urgence. 

 PREMIERE PARTIE 

(Dossiers pour lesquels la conférence des Présidents a retenu un débat)

N° 2023-1605 développement solidaire et action sociale 

- Projet métropolitain des solidarités (PMS) 2023-2027 Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Blanchard / Interventions

********* 

N° 2023-1580 déplacements et voirie 

- Lyon 1er - Lyon 2ème - Apaisement Presqu'île de Lyon - Bilan de la concertation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour études et travaux Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Bagnon / Interventions 

********* 

N° 2023-1619 éducation, culture, patrimoine et sport - La Mulatière - Ancien technicentre - Préfiguration de la transformation urbaine du site par l'accueil des grands événements culturels - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Van Styvendael / Interventions 

********* 

N° 2023-1647 proximité, environnement et agriculture - Pollution aux perfluorés - Mise en place d'une stratégie métropolitaine et lancement d'un partenariat pour un programme de recherche 2023-2026 avec l'Institut écocitoyen pour la connaissance des pollutions Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Athanaze / Interventions

********* 

N° 2023-1590 déplacements et voirie - La Mulatière - Lyon 7ème - Oullins - Passerelle Gerland - La Saulaie - Approbation du bilan de la concertation - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme

Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Kohlhaas / Interventions 

********* 

N° 2023-1618 éducation, culture, patrimoine et sport - Lyon 2ème - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association pour l'édification d'un mémorial de la Shoah - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme 

Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Moreira / Interventions

N° 2023-1577 déplacements et voirie - Lyon 5ème - Lyon 9ème - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 3 centre - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Bagnon / Interventions

N° 2023-1578 déplacements et voirie - Champagne-au-Mont-d'Or - Limonest - Lyon 9ème - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 4 - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Bagnon / Interventions

 
N° 2023-1579 déplacements et voirie - La Tour-de-Salvagny - Dardilly - Charbonnières-les-Bains - Tassin-la-Demi-Lune - Ecully - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 8 - Approbation du bilan de la concertation pour sa portion entre l'allée de Passe-Chanin à La Tour-deSalvagny et l'avenue Victor Hugo à Tassin-la-Demi-Lune et du programme de l'opération Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Bagnon / Intervention 

********* 

N° 2023-1659 urbanisme, habitat, logement et politique de la ville - Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Modification n° 4 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Vessiller / Interventions

********* 

DEUXIEME PARTIE 

(Dossiers pour lesquels la conférence des Présidents n'a pas retenu de débat) 

Commission Déplacements et voirie : Rapporteur : 

N° 2023-1574 Monsieur le Vice-Président Kohlhaas

 N° 2023-1589 N° 2023-1592 

N° 2023-1575 et 

N° 2023-1576 Monsieur le Vice-Président Bagnon 

N° 2023-1584 à N° 2023-1586 N° 2023-1591 

N° 2023-1593 Commission Développement économique, numérique, insertion et emploi : Rapporteur : N° 2023-1594 Madame la Vice-Présidente Duvivier Dromain 

N° 2023-1596 et N° 2023-1597 

N° 2023-1600 N° 2023-1598 Madame la Vice-Présidente Hémain 

N° 2023-1601 à N° 2023-1603 Monsieur le Vice-Président Longueval 

N° 2023-1604 Madame la Vice-Présidente Baume 

Commission Développement solidaire et action sociale : Rapporteur : 

N° 2023-1606 Monsieur le Vice-Président Blanchard 

N° 2023-1608 N° 2023-1609 et N° 2023-1610 Madame la Vice-Présidente Vacher 

Commission Éducation, culture, patrimoine et sport : Rapporteur : 

N° 2023-1612 à N° 2023-1615 Monsieur le Vice-Président Groult 

N° 2023-1616 et N° 2023-1617 Monsieur le Vice-Président Van Styvendael 

Commission Finances, institutions, ressources et organisation territoriale : Rapporteur : 

N° 2023-1622 à N° 2023-1624 Monsieur le Vice-Président Artigny 

N° 2023-1626 N° 2023-1627 et N° 2023-1628 Madame la Vice-Présidente Khelifi 

N° 2023-1631 N° 2023-1630 Madame la Conseillère Fréty 

N° 2023-1632 Madame la Vice-Présidente Boffet 

Commission Proximité, environnement et agriculture : Rapporteur : 

N° 2023-1634 à N° 2023-1637 Madame la Vice-Présidente Petiot 

N° 2023-1638 Monsieur le Vice-Président Guelpa-Bonaro 

N° 2023-1641 et N° 2023-1642 N° 2023-1640 Monsieur le Vice-Président Athanaze 

N° 2023-1644 et N° 2023-1645 N° 2023-1646 Monsieur le Vice-Président Groult 

Commission Urbanisme, habitat, logement et politique de la ville : Rapporteur : 

N° 2023-1648 Madame la Vice-Présidente Vessiller 

N° 2023-1652 N° 2023-1654 à N° 2023-1656 N° 2023-1660 à N° 2023-1665 N° 2023-1667 à N° 2023-1683 N° 2023-1685 à N° 2023-1695 N° 2023-1649 Monsieur le Vice-Président Payre 

N° 2023-1651 N° 2023-1650 Monsieur le Conseiller Badouard 

N° 2023-1684 N° 2023-1653 Madame la Conseillère Collin N° 2023-1657 et N° 2023-1658 N° 2023-1666 

- Adoption du procès-verbal du Conseil du 12 décembre 2022. 

- Compte-rendu des décisions prises par le Président de la Métropole de Lyon en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2020-0005 du 2 juillet 2020 - Période du 1er décembre 2022 au 31 janvier 2023 

- Dossier n° 2023-1569 - Monsieur le Président Bernard - Compte-rendu des décisions prises par le Président de la Métropole de Lyon en matière d’indemnisations de sinistres entre le 1er octobre et le 31 décembre 2022 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2020-0005 du 2 juillet 2020

- Dossier n° 2023-1570 - Monsieur le Président Bernard - Compte-rendu des décisions prises par le Président de la Métropole de Lyon en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 1er juillet et le 31 décembre 2022 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2020-0005 du 2 juillet 2020 

- Dossier n° 2023-1571 - Monsieur le Président Bernard 

- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC) d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Lyon pour les exercices 2018 et suivants, formulé dans le cadre d’une enquête régionale relative aux interventions économiques des collectivités locales au titre de la crise sanitaire 

- Dossier n° 2023-1572 - Monsieur le Président Bernard 

TROISIEME PARTIE 

(Dossiers pour lesquels la conférence des Présidents a retenu un débat) 

N° 2023-1573 déplacements et voirie - Plan Oxygène - Zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon 

- Subventions d'équipement aux particuliers détenteurs d'un véhicule particulier et/ou 2 roues motorisé de Crit'Air 5 et non classé dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules à faibles émissions 

- Attribution des aides et approbation de la convention Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Kohlhaas / Intervention 

N° 2023-1581 déplacements et voirie 

- Opérateurs publics des mobilités lyonnaises - Création de la Société publique locale relation usagers (SPLRU) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Autorisation d'adhérer à un groupement d'intérêt économique (GIE) Rapporteur : Monsieur le Conseiller Monot DESIGNATION. 

N° 2023-1582 déplacements et voirie 

- Opérateurs publics des mobilités lyonnaises - Société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto (LPA) - Cession des parts de capital social par le Conseil départemental du Rhône à la Métropole de Lyon - Désignation de représentants de la Métropole Rapporteur : Monsieur le Conseiller Monot DESIGNATION. 

N° 2023-1583 déplacements et voirie - Opérateurs publics des mobilités lyonnaises - Société publique lyonnaise de mobilités (SPLM) - Modification des règles de fonctionnement du conseil d'administration - Désignation de 2 administrateurs supplémentaires dont un représentant de la Métropole de Lyon Rapporteur : Monsieur le Conseiller Monot / DESIGNATION. 

N° 2023-1587 déplacements et voirie - Cailloux-sur-Fontaines - Plan piéton - Travaux d'aménagement de voirie pour la création de trottoirs route du Grand Guillermet entre la rue de la Dîme et le chemin des Grandes Côtes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Bagnon Intervention

N° 2023-1588 déplacements et voirie - Modèle de déplacements multimodal de Lyon (Modely) - Conventions de partenariat, de groupement de commandes et de financement pour la gestion métier, informatique et l'utilisation du modèle - Demande de subventions - Individualisation partielle d'autorisation de programme en dépenses et recettes Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Kohlhaas Intervention 

********* 

N° 2023-1595 développement économique, numérique, insertion et emploi - Engagement de la Métropole de Lyon dans le label Ville Européenne - Candidature à l'obtention de la Plaque Ville Européenne Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Duvivier Dromain Interventions 

N° 2023-1599 développement économique, numérique, insertion et emploi - Appel à projets (AAP) Transformation durable des entreprises - Première promotion - Attribution de subventions de fonctionnement 2023 Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Baume / Intervention 

********* 

N° 2023-1607 développement solidaire et action sociale - Soutien financier aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) soumis à des revalorisations salariales - Ajustement du dispositif 2022 et proposition de dispositif 2023 pour les SAAD concernés par l'avenant 43 à la convention collective de la branche de l'aide à domicile - Proposition de dispositifs 2022 et 2023 pour les SAAD publics concernés par le complément de traitement indiciaire - Approbation des conventions Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Blanchard / Intervention 

********* 

N° 2023-1611 éducation, culture, patrimoine et sport - Vénissieux - Saint-Fons - Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de Saint-Fons et Vénissieux - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Moreira DESIGNATION. 

*********

N° 2023-1620 finances, institutions, ressources et organisation territoriale - Contrat de plan Etat Région (CPER) 2021-2027 - Volet territorial et volet enseignement supérieur recherche innovation Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Artigny / Interventions 

N° 2023-1621 finances, institutions, ressources et organisation territoriale - Aide à l'investissement des communes - Actualisation des modalités de mise en oeuvre Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Artigny Interventions 

N° 2023-1625 finances, institutions, ressources et organisation territoriale - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Taux 2023 Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Artigny / Intervention

N° 2023-1629 finances, institutions, ressources et organisation territoriale - Mise à disposition de personnel auprès de l'association Lyon Sport Métropole (LSM) - Période de janvier à juin 2023 Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Khelifi / Interventions

********* 

N° 2023-1633 proximité, environnement et agriculture - Déchets - Entente pour la réalisation d'études dans le cadre de la coopération territoriale sur la thématique des déchets entre la Métropole de Lyon, le SYDEMER, le SEEDR, Vienne Condrieu agglomération, CCVL et SITOM Sud Rhône - Conventions d'entente et de groupement de commande - Désignation de représentants de la Métropole Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Petiot DESIGNATION. / Intervention 

N° 2023-1639 proximité, environnement et agriculture - Plan Métropole solaire - Soutien à l'essor des énergies renouvelables citoyennes - Attribution d'une subvention à CoopaWatt Association pour son programme d'actions 2023-2024 Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Guelpa-Bonaro / Intervention :

N° 2023-1643 proximité, environnement et agriculture - Approbation du plan de sauvegarde des hirondelles et des martinets Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Athanaze / Intervention

N° 2023-1696 Conseil d'administration de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation des représentants Rapporteur : Madame la Vice-Présidente Baume *********

Projet de vœu 

Auteur Objet - Groupes Métropole en commun, Métropole insoumise résiliente et solidaire, Socialistes la gauche sociale et écologique et apparentés, Communiste et républicain, Les écologistes. 

- Réforme des retraites et appel à la préservation de la démocratie Interventions

 *********

Question orale 

Auteur Objet - Groupe Inventer la Métropole de demain 

- Question relative aux « suites données à l’annulation de l’édition 2022 du festival Alternatiba » - Groupe La Métro Positive 

- Question relative à « l’implantation, dans la Métropole de Lyon, d’une nouvelle unité de la société SAFRAN spécialisée dans la production de freins carbone pour les secteurs automobiles et aériens » 


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